Les conseils municipaux et les actes administratifs

Les comptes-rendus des conseils municipaux

 

    Année 2023

Séance du 27 janvier 2023

Séance du 16 mars 2023

Séance du 11 avril 2023

Séance du 24 juin 2023

Séance du 07 juillet 2023

Séance du 29 septembre 2023

 

    Année 2022

Séance du 28 janvier 2022

Séance du 15 avril 2022

Séance du 01 juin 2022

Séance du 07 juillet 2022

Séance du 22 septembre 2022

Séance du 28 octobre 2022

Séance du 08 décembre 2022

 

 

Les arrêtés Préfectoraux

Année 2023 : ​​

 

 

Les délibérations du Conseil Municipal

Année 2023 : 

  • DCM 001.2023 Ouverture des crédits d'investissement 2023
  • DCM 002.2023 Convention d'occupation du domaine public
  • DCM 003.2023 Attribution d'une subvention à l'école élémentaires Marcel Pagnol pour le projet BARBEAUX
  • DCM 2023-004 Participation au contrat Prévoyance des agents municipaux
  • DCM 2023-005 Vente de l'immeuble A0735 Boulevard Anselme Nougaret
  • DCM 2023-006 Adhésion à la charte de mobilisation et de coordination dans le cadre de la lutte contre la cabanisation dans l'Hérault
  • DCM 2023-007 Attribution d'une subvention à l'ONG Française acted en soutien aux populations de Turquie et d eSyrie touchées par les séismes
  • DCM 2023-008 Attribution d'une subvention complémentaires à l'entente sportive Coeur Hérault  pour l'intervention à lécole élémentaire
  • DCM 2023-009 Autorisation d'une demande d esubvention auprès de la CAF pour l'accueil de loisirs périscolaires
  • DCM 2023-010 Autorisation de signature des conventions de délégation de maîtrise d'ouvrage et d'entretien afférentes à l'aménagement de la RD30
  • DCM 2023-011 Préemption des parcelles B0489, B0850 et B0854
  • DCM 2023-012 Ventes de sparcelles B1297 et C0780
  • DCM 2023-013 Autorisation signature convention Ligue contre le cancer Installation point d ecollecte vêtements
  • DCM 2023-014 Nommage du complexe sportif route de Nizas
  • DCM 2023-015 Approbation compte de gestion 2022
  • DCM 2023-016 Approbation compte administratif 2022
  • DCM 2023-017 Affectation des résultats 2022 sur 2023
  • DCM 2023-018 Vote des taux d'imposition des taxes directes locales 2023
  • DCM 2023-019 Adoption du budget primitif 2023
  • DCM 2023-020 Attribution des subventions aux associations au titre de l'exercice
  • DCM 021.2023 Election du Maire
  • Procès verbal de l'élection du maire et des adjoints
  • DCM 022.2023 Détermination du nombre d'adjoints
  • DCM 023.2023 Election des adjoints
  • DCM 025.2023 election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO)
  • DCM 026.2023 désignation des délégués dans les organisme extérieurs
  • DCM 027.2023 désignation de conseilles municipaux délégués
  • DCM 028.2023 régime indemnitaires des élus
  • DCM 029.2023 délégations du conseil municipal au maire
  • DCM 030.2023 constitution du conseil d'administration du CCAS
  • DCM 031.2023 convention de partenariat avec l'associationdépartementale des piégeurs aggréés de l'Hérault (ADPAH)
  • DCM 032.2023 convention adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales PAYFIP
  • DCM 033.2023 lancement d'une pré-étude pour la réhabilitation du moulin à vent
  • DCM 034.2023 vente d'une parcelle de 2200m2 sur la parcelle A808
  • DCM 035.2023 vente d'une parcelle de 400m2 sur parcelle A808
  • DCM 036.2023 ventu du bien communal A 408 impasse pépi pagès
  • DCM 037.2023 modification du règlement de l'Accueil de Loisirs Périscolaire
  • DCM 038.2023 mise en place des études surveuillées
  • DCM 039.2023 désignation d'un référent déontologue de l'élu local par le biais du CFMEL
  • DCM 040.2023 tirage au sort des jurés d'assises pour 2024
  • DCM 041.2023 cession des parcelles 1517 et 1518
  • DCM 042.2023 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1 janvier 2024
  • DCM 043.2023 renouvellement de la convention avec le région OCCITANIE pour l'uilisatrion de l'ENT par les écoles
  • DCM 044.2023 attribution CAHM d'un fond de concours relatif au raccordement des bâtiments public à la fibre optique
  • DCM 045.2023 changement traiteur de la cantine scoalire
  • DCM 046.2023 délégation du conseil municipal au maire pour la réalisation des emprunts
  • DCM 047.2023 Approbation du bilan d'application du PLU
  • DCM 048.2023 Lancement de la révision générale du PLU
  • DCM 049.2023 Instauration d'un périmètre de prise en considération de projet visant les zones urbaines et à urbaniser
  • DCM 050.2023 Aide financière sinistrés séisme au Maroc
  • DCM 051.2023 Aide financière sinistrés inondations en Libye
  • DCM 052.2023 Subvention à l'association Caux'llectif Jeuness
  • DCM 053.2023 
  • DCM 054.2023 Signature de la convention d'acompagementpar le CAUE34 pour l'aménagement du sitedu pistoulet et la réhabilitationde l'ancienne école
  • DCM 055.2023 Autorisation demande de subventions pour l'aménagement de terrain de Padel
  • DCM 056.2023 Autorisation demande subventionspour l'aménagement d'un pumptrack
  • DCM 057.2023 Validation du projet de périmètre délimité des abords autour des monuments historiques
  • DCM 058.2023 portant Instauration du permis de démolir sur l'ensemble du territoire de la commune
  • DCM 059.2023 portant Instauration de déclaration préalable pour les ravalements de façade sur le territoire de la comme
  • DCM 060.2023 Instauration d'un périmètre de prise en considération de projet visant des zones agricoles
  • DCM 061.2023 Reconduction d'un CIA pour les agents
  • DCM 062.2023 Attricbution d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnalle à certains agents publics

 

 

Les arrêtés de monsieur le maire

Année 2023 : 

 

Autres documents

  • Délibération du Conseil municipal  sur le règlement du cimetière - actualisation - Instauration d'une caution pour les entreprises effectuant des travaux >>>  Séance du 8 novembre 2013
  • Règlement  du cimetière de Caux >>>logo PDF
  • Arrêté portant règlement du marché de Caux >>> logo PDF