Les conseils municipaux et les actes administratifs

Les comptes-rendus des conseils municipaux

Année 2024

Séance du 04 janvier 2024

Séance du 26 janvier 2024

Séance du 21 mars 2024

Séance du 26 avril 2024

Séance du 14 juin 2024

Séance du 19 août 2024

Séance du 10 septembre 2024

Séance du 11 octobre 2024

Séance du 10 décembre 2024

 

Année 2025

Séance du 04 février 2025

Séance du 04 avril 2025

 

Les délibérations du Conseil Municipal

Année 2024 : 

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  • DCM 2024-063 Composition de la Commission Consultative des Impôts Directs Locaux (CCID)
  • DCM 2024-064 Adhésion de la commune à la fondation du patrimoine
  • DCM 2024-065 Modification du tableau des emplois - Créations de poste au 1er janvier 2025
  • DCM 2024-066 Attribution d’une aide exceptionnelle pour les sinistrés en Espagne
  • DCM 2024-067 Nommage de la salle du peuple
  • DCM 2024-068 Autorisation de demandes de subventions pour l’aménagement du parc public du Pistoulet
  • DCM 2024-069 Ouverture des crédits budgétaires 2025
  • DCM 2024-070 Convention d’occupation du domaine public pour la création d’une rampe d’accès au cabinet médical impasse Pépi Pagès
  • DCM 2024-071 Acquisition des parcelles A 1931 et A 1932 d’une superficie totale de 935 m²
  • DCM 2024-072 Démolition de l’ancienne distillerie avenue de Fontès
  • DCM 2024-073 Notification des montants définitifs de la CLECT au titre de l’exercice 2024

 

Année 2025 : 

  • DCM 2025-001 Maison des associations - Demandes de subventions au titre de la DETR et du Fonds Vert pour la réhabilitation de l'ancienne école Marcel Pagnol
  • DCM 2025-002 Demande de subvention au titre du Fonds Vert pour l’aménagement d’un parc public de 6 200 m²
  • DCM 2025-003 Modification du tableaux des emplois-créations de postes
  • DCM 2025-004 Attribution d’une aide exceptionnelle pour les sinistrés du département de Mayotte
  • DCM 2025-005 Attribution d’une subvention au syndicat du terroir de Pézenas
  • DCM 2025-006 Autorisation de signature d'un avenant à la convention de gestion des équipements informatiques par la CAHM
  • DCM 2025-007 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
  • DCM 2025-008 Approbation du compte dinancier unique CFU 2024
  • DCM 2025-009 Affectation du résultat 2024 sur l'exercice 2025
  • Note de présentation brève et synthétique 
  • DCM 2025-010 Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2025
  • DCM 2025-011 Adoption du budget primitif 2025
  • DCM 2025-012 Attributions de subventions aux associations et au CCAS
  • DCM 2025-013 Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle cadastrée D1317
  • DCM 2025-014 Modification de la délibération 2024-071 du 10 décembre 2024 relative à l'acquisition des parcelles cadastrées A1931 et A1932
  • DCM 2025-015 Mandat au centre de Gestion pour la participation à l'appel d'offres pour l'assurance des risques statutaires
  • DCM 2025-016 Cotisation à la CAHM pour l'adhésion au service systèmes d'information géographique
  • DCM 2025-017 Participation appel d’offres CDG34 pour la protection sociale complémentaire santé
  • DCM 2025-018 Convention adhésion mission secrétaire général de mairie
  • DCM 2025-019 Attribution subvention association ailes de la grillon
  • DCM 2025-020 Demande de participation du collège Boby Lapointe pour un voyage mémoriel à Paris
  • DCM 2025-021 Modification de la délibération relative au régime des astreintes des agents communaux
  • DCM 2025-022 Tirage au sort des jurés d’Assises pour 2026
  • DCM 2025-023 Projet de pumptrack demande de subvention auprès de l’agence nationale du sport

 

Arrêtés du maire

  • arrêté 2024.197 portant autorisation de stationnement d'un véhicule taxi sur la commune de CAUX 
  • arrêté 2024.196 portant réglementation en matière de circulation et stationnement des taxis 
  • arrêté 14.25.PM portantr règlementation en matière de circulation à 30kmh sur Caux

 

Autres documents

  • Délibération du Conseil municipal  sur le règlement du cimetière - actualisation - Instauration d'une caution pour les entreprises effectuant des travaux >>>  Séance du 8 novembre 2013
  • Règlement  du cimetière de Caux >>>logo PDF
  • Arrêté portant règlement du marché de Caux >>> logo PDF