Les conseils municipaux et les actes administratifs
Les comptes-rendus des conseils municipaux
Année 2022
Séance du 28 janvier 2022
Séance du 15 avril 2022
Séance du 01 juin 2022
Séance du 07 juillet 2022
Séance du 22 septembre 2022
Séance du 28 octobre 2022
Les arrêtés Préfectoraux
Année 2022 :
Les délibérations du Conseil Municipal
Délibérations du Conseil Municipal, année 2023 :
- DCM 2023-001 OUVERTURE DES CREDITS D'INVESTISSEMENT 2023
- DCM 2023-002 CONVENTIONS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
- DCM 2023-003 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ECOLE ELEMENTAIRE MARCEL PAGNOL POUR LE PROJET BARBEAUX
- DCM 2023-004 PARTICIPATION AU CONTRAT PREVOYANCE DES AGENTS MUNICIPAUX
- DCM 2023-005 VENTE DE L'IMMEUBLE A735 BOULEVARD ANSELME NOUGARET

Délibérations du Conseil Municipal, année 2022 :
Les arrêtés de monsieur le maire
Arrêtés du Maire, année 2023 :
Autres documents
- Délibération du Conseil municipal sur le règlement du cimetière - actualisation - Instauration d'une caution pour les entreprises effectuant des travaux >>>
Séance du 8 novembre 2013
- Règlement du cimetière de Caux >>>

- Arrêté portant règlement du marché de Caux >>>
