Les conseils municipaux et les actes administratifs

Les comptes-rendus des conseils municipaux

Année 2024

Séance du 04 janvier 2024

Séance du 26 janvier 2024

 

Les délibérations du Conseil Municipal

Année 2024 : 

  • DCM 2024.001 OUVERTURE DES CREDITS D'INVESTISSEMENT 2024
  • DCM 2024.002 FIXATION DE LA DUREE D'AMORTISSEMENT DES BIENS AVEC LE PASSAGE A LA M57
  • DCM 2024.003 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE EN COMMUN DES AGENTS DE LA POLICE MUNICIPALE
  • DCM 2024.004 DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS
  • DCM 2024.005 ADMISSION EN NON VALEUR
  • DCM 2024.006 APPROBATION D'UN AVENANT AU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE l'ALP
  • DCM 2024.007 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION LES AILES DE LA GRILLON
  • DCM 2024.008 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION LES CHATS LIBRES DE CAUX
  • DCM 2024.009 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA FONDATION 30 MILLIONS D'AMIS
  •  
  • DCM 2024.011 VENTE D'UNE PARCELLE DE 2368 m² SUR LA PARCELLE CADASTREE A 0808
  • DCM 2024.012 VENTE D'UNE PARCELLE DE 404 m² SUR LA PARCELLE CADASTREE A 0808
  • DCM 2024.013 ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACHAT D'ENERGIES
  • DCM 2024.014 PREEMPTION DE LA PARCELLE C 730
  • DCM 2024.015 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES
  • DCM 2024.016 FIN DU BAIL EMPHYTEOTIQUE AVEC HERAULT LOGEMENT
  • DCM 2024.017 MODIFICATION DU BAIL DE L'ASSOCIATION TOUT POUR LA FAMILLE
  • DCM 2024.018 VENTE DU BIEN CADASTRE A 0108 SITUE RUE LAMARTINE
  • DCM 2024.019 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023
  • DCM 2024.020 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
  • DCM 2024.021 AFFECTATION DES RESULTATS 2023 SUR 2024
  • DCM 2024.022 VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2024
  • DCM 2024.023 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024
  • DCM 2024.024 PLACEMENT FINANCIER DES PRODUITS DE CESSIONS IMMOBILIERES
  • DCM 2024.025 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AU TITRE DE L'EXERCICE 2024
  • DCM 2024.026 DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FAIC 2024
  • DCM 2024.027 MODIFICATION CONVENTION OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ATC FRANCE
  • DCM 2024.028 CONVENTION FORFAIT COMMUNAL ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION
  • DCM 2024.029 LANCEMENT D'UNE ETUDE POUR LA REALISATION D'UNE AIRE SECURISEE DE REMPLISSAGE, RINCAGE ET LAVAGE
  • DCM 2024.030 TIRAGE AU SORT DES JURES D'ASSISES POUR 2025

 

Les arrêtés du maire

 

 

Autres documents

  • Délibération du Conseil municipal  sur le règlement du cimetière - actualisation - Instauration d'une caution pour les entreprises effectuant des travaux >>>  Séance du 8 novembre 2013
  • Règlement  du cimetière de Caux >>>logo PDF
  • Arrêté portant règlement du marché de Caux >>> logo PDF